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1. L’impôt sur les plus-values
Lors de la vente d’un bien immobilier en Espagne, deux taxes sont importantes. La plus connue est l’impôt sur les plus-values, ou plusvalía fiscal en espagnol. Elle s’applique aux bénéfices réalisés lors de la vente de votre maison et est versée directement à l’État. Si vous êtes originaire de l’Union européenne, dont fait partie le Royaume-Uni, vous devez payer moins d’impôts que si vous vivez en dehors de l’UE. Récemment, à la suite d’une modification de la loi, la taxe a été considérablement réduite. En 2015, elle s’élève à 20 %. À partir du 1er janvier 2016, elle passera à 19 %.
C’est déjà un petit allégement. Par ailleurs, vous pouvez essayer de réduire l’impôt sur les plus-values en atténuant le montant des bénéfices réalisés lors de la vente d’un bien immobilier en Espagne. L’un des principaux moyens d’y parvenir est de compenser les dépenses. En général, la plupart des dépenses liées à la vente de la maison peuvent être compensées, comme les frais de notaire, les frais de cadastre, les frais d’avocat et parfois des taxes telles que l’impôt sur les transferts de propriété, la TVA et la taxe municipale plusvalía.
N’oubliez pas que l’impôt sur les plus-values que vous payez en Espagne pour la vente d’un bien immobilier ne devra pas être payé au Royaume-Uni. Bien que vous deviez toujours le déclarer au Royaume-Uni, vous pouvez demander un crédit pour l’impôt étranger payé en vertu de la convention de double imposition.
2. Taxe municipale
Lors de la vente d’un bien immobilier en Espagne, les taxes payées à l’administration locale constituent le deuxième type d’impôt à payer. La taxe municipale, ou plusvalía municipal en espagnol, est payée à la mairie où se trouve la maison que vous vendez. Elle est prélevée sur l’augmentation de la valeur du terrain, à partir de la date d’acquisition de la propriété jusqu’à la date de la vente. (Il peut d’ailleurs être convenu que l’acheteur de votre bien paie cette taxe. Dans ce cas, vous ne pouvez pas l’utiliser comme dépense à compenser pour la CGT).
N’oubliez pas que la taxe porte uniquement sur le terrain, et non sur votre maison elle-même. La valeur de la propriété n’a donc aucune influence sur la plusvalía municipal . La méthode officielle de calcul consiste à multiplier les facteurs suivants : la valeur cadastrale du terrain x le nombre d’années de propriété x le pourcentage annuel d’augmentation de la valeur x le taux d’imposition. Ces deux derniers facteurs sont fixés par la mairie. Vous pouvez trouver un tableau pour Marbella ici; cependant, la meilleure chose à faire est de vous rendre au bureau tributaire de la mairie avec le numéro cadastral, la date de vente et la date d’achat en main. Ils pourront vous donner les chiffres exacts.
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Dans un blog ultérieur, nous avons également donné un aperçu des taxes auxquelles vous pouvez vous attendre lors de l’achat d’une propriété en Espagne.
Source : Spanish Property Insight / Raymundo Spanish Property Insight / Raymundo Larraín Nesbitt
